En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://cavedes5loups.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : Emmanuel Favret

Responsable publication : Emmanuel Favret – Contact
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Emmanuel Favret – Contact
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France 09 72 10 10 07
Délégué à la protection des données : Emmanuel Favret – Contact

Informations nominatives

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (article 34 de la loi “Informatique et Libertés”), l’utilisateur de ce site dispose d’un droit d’accès et de rectification aux données qui le concernent. L’utilisateur de ce site est notamment informé que, conformément à la loi Informatique et Libertés, les informations qu’il communique sur les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande à des fins de gestion administrative et commerciale. La société CAVE DES 5 LOUPS pourra à toutes fins de preuve conserver et archiver de manière confidentielle les données du client. Pour toute demande, contactez-nous.

Propriété intellectuelle

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site sur support électronique ou support papier (y compris les documents téléchargeables) est formellement interdite sauf autorisation expresse de Cave des 5 Loups

Responsabilité

La CAVE DES 5 LOUPS décline toute responsabilité quant aux possibles imprécisions ou omissions portant sur les informations présentes sur son site. CAVE DES 5 LOUPS décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son Site ou pour toute défaillance de communication.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération